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Marques déposées par la société Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME"
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ROYAL GRENACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL GRENACHE
Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME"

Numéro de dépôt :
1716161
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque ROYAL GRENACHE

Déposée le 6 novembre 1990 par la société Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL GRENACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME" domicilié(e) 11480 LA PALME (dossier no 2183452) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 797 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSIERE Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2183452) - France.

La marque ROYAL GRENACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL GRENACHE est expirée depuis le 6 novembre 2010.

Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CRES , PALMEROC , CHATEAU ST PANCRACE


Société Coopérative Viticole "les Vignerons de la PALME" - 11480 LA PALME (dossier no 2183452) - France - SIREN 775797624


Mr BISSIERE Jean Marie - (dossier no 2183452) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183452 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vin doux naturel d'appellation d'origine contrôlée